M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 novembre 2016

Question écrite n° 100685 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : autisme

Réponse publiée le 29 novembre 2016
15 novembre 2016

Question écrite n° 100672 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 avril 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100666 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 29 novembre 2016
15 novembre 2016

Question écrite n° 100664 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions de santé

Titre : formation

Réponse publiée le 29 novembre 2016
15 novembre 2016

Question écrite n° 100659 de M. Dominique Dord

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 27 décembre 2016
15 novembre 2016

Question écrite n° 100643 de M. Dominique Dord

Rubrique : police

Titre : police municipale et police nationale

Réponse publiée le 28 février 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100637 de M. Dominique Dord

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100583 de M. Dominique Dord

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 17 janvier 2017
25 octobre 2016

Question écrite n° 100208 de M. Dominique Dord

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99705 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : recouvrement

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)