• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 97004 de M. Dominique Dord

  Rubrique : femmes

  Titre : femmes enceintes

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 7 juin 2016

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  Question écrite n° 96448 de M. Dominique Dord

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 mai 2016

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  Question écrite n° 95923 de M. Dominique Dord

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de revitalisation rurale

  Question sans réponse
• 4 mai 2016

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  Question au Gouvernement n° 3874 de M. Dominique Dord

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 12 avril 2016

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  Question écrite n° 94882 de M. Dominique Dord

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 avril 2016

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  Question écrite n° 94818 de M. Dominique Dord

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 avril 2016

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  Question écrite n° 94796 de M. Dominique Dord

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93584 de M. Dominique Dord

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question sans réponse
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92763 de M. Dominique Dord

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : associations communales de chasse agréées

  Réponse publiée le 27 décembre 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92420 de M. Dominique Dord

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017