• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1753 de M. Dominique Dord

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 751 de M. Dominique Dord

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : abattement

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 6 février 2007

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  Question écrite n° 117533 de M. Dominique Dord

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117199 de M. Dominique Dord

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Question sans réponse
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106859 de M. Dominique Dord

  Rubrique : handicapés

  Titre : carte européenne de stationnement

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105716 de M. Dominique Dord

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105715 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105077 de M. Dominique Dord

  Rubrique : transports aériens

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105076 de M. Dominique Dord

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103773 de M. Dominique Dord

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse