M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 844

17 mai 2011

Question écrite n° 108716 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 21 juin 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108715 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108714 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108713 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 février 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108712 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108711 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108710 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108709 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108708 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108707 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)