M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108706 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108705 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108704 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108703 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108702 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108701 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 28 juin 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108700 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108699 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108698 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108697 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 novembre 2011

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M. René Dosière

Questions posées (archives)