M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108696 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108695 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108694 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 février 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108693 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108692 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108691 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108690 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108574 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 7 juin 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108573 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 7 juin 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108572 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 7 juin 2011

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M. René Dosière

Questions posées (archives)