• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48577 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Question close sans réponse le 29 novembre 2011
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 48019 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 47952 de M. René Dosière

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47419 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46557 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46556 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46555 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46511 de M. René Dosière

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : droit d'accueil des élèves

  Réponse publiée le 13 octobre 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46163 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 26 mars 2009

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  Question au Gouvernement n° 1140 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : Président de la République

  Question posée en séance