• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25637 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25636 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18792 de M. René Dosière

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18499 de M. René Dosière

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 329 de M. René Dosière

  Rubrique : transports urbains

  Titre : matériel roulant

  Question posée en séance
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17272 de M. René Dosière

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 9 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 529 de M. René Dosière

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections régionales

  Question posée en séance
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14513 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : coopération et francophonie : personnel

  Question sans réponse
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14512 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé : personnel

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14511 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : personnel

  Réponse publiée le 4 août 2003