M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2012

Question écrite n° 4150 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4149 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4148 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 juillet 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4147 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4146 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4145 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4144 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4143 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4142 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4141 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 11 décembre 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)