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18 novembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 30 juin 2009
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18 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 13 janvier 2009
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11 novembre 2008Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe générale sur les activités polluantesRéponse publiée le 21 avril 2009
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11 novembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 9 décembre 2008
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11 novembre 2008Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 3 mars 2009
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11 novembre 2008Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPEPSRéponse publiée le 19 mai 2009
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11 novembre 2008Rubrique : chômage : indemnisationTitre : allocation équivalent retraiteRéponse publiée le 14 juillet 2009
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4 novembre 2008Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 24 février 2009
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4 novembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : travailleurs de la mine : montant des pensionsRéponse publiée le 12 mai 2009
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4 novembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 27 janvier 2009