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8 avril 2008Rubrique : cultureTitre : établissements publics de coopération culturelleRéponse publiée le 17 juin 2008
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8 avril 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 23 septembre 2008
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8 avril 2008Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : réglementationRéponse publiée le 3 juin 2008
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8 avril 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 1er juillet 2008
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8 avril 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 27 mai 2008
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19 février 2008Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 22 avril 2008
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19 février 2008Rubrique : pensions militaires d'invaliditéTitre : tauxRéponse publiée le 13 mai 2008
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19 février 2008Rubrique : hôtellerie et restaurationTitre : emploi et activitéRéponse publiée le 19 août 2008
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19 février 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 27 mai 2008
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19 février 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 23 juin 2009