M. William Dumas

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 mars 2007

Question écrite n° 120218 de M. William Dumas

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120193 de M. William Dumas

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 1er mai 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120192 de M. William Dumas

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 3 avril 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120191 de M. William Dumas

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120185 de M. William Dumas

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119784 de M. William Dumas

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119699 de M. William Dumas

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 avril 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119698 de M. William Dumas

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118015 de M. William Dumas

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118014 de M. William Dumas

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 10 avril 2007

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