• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2516 de M. Yves Durand

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 2148 de M. Yves Durand

  Rubrique : industrie

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 2133 de M. Yves Durand

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les conventions d'assurance

  Réponse publiée le 11 décembre 2012
• 31 juillet 2012

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  Question écrite n° 2004 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 12 juillet 2012

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  Question au Gouvernement n° 14 de M. Yves Durand

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : personnel

  Question posée en séance
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129742 de M. Yves Durand

  Rubrique : famille

  Titre : planning familial

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 28 février 2012

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  Question écrite n° 129049 de M. Yves Durand

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Coface

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3931 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126421 de M. Yves Durand

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : durée d'assurance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3771 de M. Yves Durand

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance