M. Hervé Gaymard

Les Républicains

Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 décembre 2007

Question orale sans débat n° 63 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Réponse publiée le 19 décembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9199 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : SEGPA

Réponse publiée le 20 novembre 2007
30 octobre 2007

Question écrite n° 9099 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie B

Réponse publiée le 20 janvier 2009
30 octobre 2007

Question écrite n° 9022 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 22 avril 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7569 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 8 janvier 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4798 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 septembre 2007

Question écrite n° 4797 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 27 novembre 2007
4 septembre 2007

Question écrite n° 3851 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 6 novembre 2007
4 septembre 2007

Question écrite n° 3848 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 novembre 2007
4 septembre 2007

Question écrite n° 3842 de M. Hervé Gaymard

Rubrique : ventes et échanges

Titre : agents commerciaux

Réponse publiée le 20 novembre 2007

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M. Hervé Gaymard

Questions posées (archives)