Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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28 décembre 2004

Question écrite n° 54714 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 24 mai 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54440 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : associations

Titre : foyers ruraux

Réponse publiée le 17 mai 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54435 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54427 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 22 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54420 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : mines et carrières

Titre : exploitation

Réponse publiée le 8 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54414 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 22 novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54413 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53386 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 29 mars 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53311 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 5 avril 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52576 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 1er février 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)