M. Bernard Gérard

Les Républicains

Nord (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1067 de M. Bernard Gérard

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Question posée en séance
10 mars 2009

Question écrite n° 43712 de M. Bernard Gérard

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 19 avril 2011
10 février 2009

Question écrite n° 41783 de M. Bernard Gérard

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 31 mars 2009
14 janvier 2009

Question au Gouvernement n° 926 de M. Bernard Gérard

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question posée en séance
23 décembre 2008

Question écrite n° 38799 de M. Bernard Gérard

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 21 juillet 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38557 de M. Bernard Gérard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 30 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38295 de M. Bernard Gérard

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 23 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37579 de M. Bernard Gérard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : procréation médicalement assistée

Réponse publiée le 3 février 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37576 de M. Bernard Gérard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 juillet 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36613 de M. Bernard Gérard

Rubrique : famille

Titre : filiation

Réponse publiée le 16 juin 2009

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M. Bernard Gérard

Questions posées (archives)