M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 631

21 mai 2013

Question écrite n° 26909 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 23 septembre 2014
21 mai 2013

Question écrite n° 26908 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 15 octobre 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26906 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 23 septembre 2014
15 mai 2013

Question au Gouvernement n° 828 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Question posée en séance
30 avril 2013

Question écrite n° 25677 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 2 juillet 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25574 de M. Claude Goasguen

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 avril 2013

Question au Gouvernement n° 750 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : déclarations

Question posée en séance
19 mars 2013

Question écrite n° 21333 de M. Claude Goasguen

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 13 janvier 2015
20 février 2013

Question au Gouvernement n° 559 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question posée en séance
19 février 2013

Question écrite n° 18912 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre le terrorisme

Réponse publiée le 12 mars 2013

...

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 631

M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)