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16 juin 2009Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 15 décembre 2009
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Réponse publiée le 23 août 2011
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9 juin 2009Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : frais pharmaceutiquesRéponse publiée le 27 octobre 2009
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2 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : lieux de mémoireRéponse publiée le 13 avril 2010
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21 avril 2009Rubrique : automobiles et cyclesTitre : fourrièresRéponse publiée le 15 septembre 2009
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31 mars 2009Rubrique : enseignement supérieur : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 30 juin 2009
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31 mars 2009Rubrique : bauxTitre : baux d'habitationRéponse publiée le 8 décembre 2009
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18 mars 2009Rubrique : organisations internationalesTitre : ONUQuestion posée en séance
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17 mars 2009Rubrique : impôt de solidarité sur la fortuneTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 23 février 2010
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24 février 2009Rubrique : relations internationalesTitre : VenezuelaRéponse publiée le 24 mars 2009