M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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17 mars 2015

Question écrite n° 76160 de M. Claude Goasguen

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mars 2015

Question écrite n° 76068 de M. Claude Goasguen

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question sans réponse
17 mars 2015

Question écrite n° 76050 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 5 janvier 2016
10 mars 2015

Question écrite n° 75405 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droit pénal

Titre : délit d'outrage

Réponse publiée le 3 janvier 2017
10 février 2015

Question écrite n° 73761 de M. Claude Goasguen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 9 août 2016
15 janvier 2015

Question au Gouvernement n° 2457 de M. Claude Goasguen

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : hommages nationaux

Question posée en séance
16 décembre 2014

Question écrite n° 71165 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : lutte contre le racisme

Réponse publiée le 3 mars 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71164 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : lutte contre le racisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 décembre 2014

Question écrite n° 71163 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : lutte contre le racisme

Réponse publiée le 3 janvier 2017
4 décembre 2014

Question au Gouvernement n° 2376 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)