M. Gérard Hamel

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 mars 2006

Question écrite n° 88113 de M. Gérard Hamel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 avril 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88112 de M. Gérard Hamel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88111 de M. Gérard Hamel

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 6 mars 2007
28 février 2006

Question écrite n° 87073 de M. Gérard Hamel

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 février 2006

Question écrite n° 87072 de M. Gérard Hamel

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83341 de M. Gérard Hamel

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 5 septembre 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 82486 de M. Gérard Hamel

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 7 mars 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 81047 de M. Gérard Hamel

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 28 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80003 de M. Gérard Hamel

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 7 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79550 de M. Gérard Hamel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse

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M. Gérard Hamel

Questions posées (archives)