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Réponse publiée le 4 novembre 2008
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27 mai 2008Rubrique : personnes âgéesTitre : politique à l'égard des personnes âgéesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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13 mai 2008Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : fonctionnementRéponse publiée le 23 février 2010
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6 mai 2008Rubrique : urbanismeTitre : restauration immobilièreRéponse publiée le 10 août 2010
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15 avril 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 26 août 2008
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4 mars 2008Rubrique : urbanismeTitre : secteurs sauvegardésRéponse publiée le 20 mai 2008
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4 mars 2008Rubrique : communesTitre : domaine publicRéponse publiée le 24 juin 2008
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12 février 2008Rubrique : papiers d'identitéTitre : délivrance et renouvellementRéponse publiée le 25 mars 2008
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5 février 2008Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesRéponse publiée le 19 août 2008
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22 janvier 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 1er juillet 2008