M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 mai 2015

Question écrite n° 80027 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 7 juillet 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80026 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 7 juillet 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80025 de M. Denis Jacquat

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 7 juillet 2015
5 mai 2015

Question écrite n° 79126 de M. Denis Jacquat

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 77197 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 26 mai 2015
12 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2668 de M. Denis Jacquat

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
3 mars 2015

Question écrite n° 75066 de M. Denis Jacquat

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 12 mai 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74695 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : aide sociale

Réponse publiée le 12 juillet 2016
24 février 2015

Question écrite n° 74691 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Réponse publiée le 31 mars 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70233 de M. Denis Jacquat

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 23 décembre 2014

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)