M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2016

Question écrite n° 101763 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 décembre 2016

Question écrite n° 101607 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'optique

Question sans réponse
6 décembre 2016

Question écrite n° 101136 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 31 janvier 2017
6 décembre 2016

Question écrite n° 101076 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : opérations extérieures

Réponse publiée le 7 février 2017
6 décembre 2016

Question écrite n° 101074 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : opérations extérieures

Réponse publiée le 7 février 2017
6 décembre 2016

Question écrite n° 101073 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : opérations extérieures

Réponse publiée le 7 février 2017
29 novembre 2016

Question écrite n° 100905 de M. Denis Jacquat

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 7 mars 2017
17 novembre 2016

Question au Gouvernement n° 4382 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
15 novembre 2016

Question écrite n° 100606 de M. Denis Jacquat

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100605 de M. Denis Jacquat

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Questions posées (archives)