M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°66 : 10 résultats affichés sur un total de 8613

27 août 2013

Question écrite n° 36176 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 31 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36175 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 juin 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36174 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question sans réponse
27 août 2013

Question écrite n° 36173 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 5 mai 2015
27 août 2013

Question écrite n° 36172 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 juin 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36171 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 juin 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36170 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36169 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 décembre 2013
27 août 2013

Question écrite n° 36168 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 25 février 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36167 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question sans réponse

1

...

64

65

66

67

68

...

862

Page n°66 : 10 résultats affichés sur un total de 8613