M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 août 2013

Question écrite n° 36166 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question sans réponse
27 août 2013

Question écrite n° 36165 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question sans réponse
27 août 2013

Question écrite n° 36164 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 17 juin 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36117 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 7 janvier 2014
27 août 2013

Question écrite n° 36116 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 7 octobre 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 34982 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 novembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 32090 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 22 octobre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30314 de M. Denis Jacquat

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 octobre 2013
26 juin 2013

Question au Gouvernement n° 1013 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique économique

Titre : politique sociale

Question posée en séance
11 juin 2013

Question écrite n° 29270 de M. Denis Jacquat

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP

Réponse publiée le 27 août 2013

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