M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 janvier 2012

Question écrite n° 126112 de M. Denis Jacquat

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 6 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126060 de M. Denis Jacquat

Rubrique : bois et forêts

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125773 de M. Denis Jacquat

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 14 février 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125526 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 7 février 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125525 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 7 février 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125524 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 7 février 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125523 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 20 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125022 de M. Denis Jacquat

Rubrique : travail

Titre : organisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125021 de M. Denis Jacquat

Rubrique : travail

Titre : organisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125020 de M. Denis Jacquat

Rubrique : travail

Titre : organisation

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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