M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 435

16 octobre 2007

Question écrite n° 7078 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 18 mars 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6889 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 4 mars 2008
14 août 2007

Question écrite n° 2818 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 16 octobre 2007
7 août 2007

Question écrite n° 2645 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113146 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : femmes

Titre : contraception

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 105431 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : environnement

Titre : produits dangereux

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 105430 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 23 janvier 2007
18 juillet 2006

Question écrite n° 100017 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99701 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : attachés

Réponse publiée le 10 octobre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99005 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : congé de longue durée

Réponse publiée le 17 octobre 2006

...

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 435

M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)