M. Jean-Pierre Kucheida

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (12^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 décembre 2010

Question écrite n° 96862 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : assurances

Titre : tarifs

Réponse publiée le 22 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96861 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : assurances

Titre : tarifs

Réponse publiée le 22 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96860 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : assurances

Titre : tarifs

Réponse publiée le 22 mars 2011
23 décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2826 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale, jeunesse et vie associative : académies

Question posée en séance
21 décembre 2010

Question écrite n° 96812 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 1er février 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96800 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96799 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96798 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96747 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 novembre 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96746 de M. Jean-Pierre Kucheida

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 novembre 2011

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M. Jean-Pierre Kucheida

Questions posées (archives)