M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er novembre 2011

Question écrite n° 121364 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes à sous-munitions

Réponse publiée le 10 janvier 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121343 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 10 janvier 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120935 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 3 avril 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120921 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120677 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : relations internationales

Titre : droit international

Réponse publiée le 7 février 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120623 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 3 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120101 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 novembre 2011
11 octobre 2011

Question écrite n° 119521 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 17 janvier 2012
27 septembre 2011

Question écrite n° 118774 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : marins

Réponse publiée le 29 novembre 2011
27 septembre 2011

Question écrite n° 118743 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 3 janvier 2012

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)