M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Président du groupe Socialiste, écologiste et républicain du 25 mai 2016 au 12 décembre 2016
  - Président du groupe Socialiste, républicain et citoyen du 26 juin 2012 au 24 mai 2016
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 22 avril 2017 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 6 janvier 2017 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 25 avril 2017 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 6 janvier 2017
      - Du 15 novembre 2006 au 4 décembre 2006
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 5 décembre 2006 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 14 novembre 2006
      - Du 6 avril 2000 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 4 avril 2000
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 5 avril 2000 au 5 avril 2000
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
    - Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
      - Du 2 juillet 2013 au 11 décembre 2013
    - Commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises
      - Du 9 février 2000 au 28 juin 2000
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit du Bureau
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 26 juillet 2012 au 14 janvier 2015
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 25 juillet 2012 au 14 janvier 2015
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 22 janvier 2014 au 28 octobre 2014
  - Membre
    - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
      - Du 13 juillet 2016 au 6 janvier 2017
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 14 janvier 2014 au 28 octobre 2014
    - Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
      - Du 20 janvier 2004 au 7 juillet 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 25 juillet 2012 au 6 janvier 2017
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Président
    - Vol libre et aviation légère
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le vol libre et l'aviation légère
      - Du 29 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Co-Président
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 12 mai 2016 au 6 janvier 2017
  - Vice-Président
    - Vol libre et aviation légère
      - Du 9 octobre 2013 au 6 janvier 2017
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
  - Membre
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 12 mai 2016 au 6 janvier 2017
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 7 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Vol libre et aviation légère
      - Du 17 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 20 juin 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le vol libre et l'aviation légère
      - Du 29 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cinéma
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Japon
      - Du 26 septembre 2012 au 27 mai 2014
    - France-Chine
      - Du 28 mai 2014 au 6 décembre 2012
    - France-Suède
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Chine
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France-Japon
      - Du 6 juin 2014 au 6 janvier 2017
    - France-Chine
      - Du 31 octobre 2012 au 28 mai 2014
    - France-République populaire de Chine
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Chine
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Chine
      - Du 24 octobre 2012 au 6 janvier 2017
    - France-Suède
      - Du 6 novembre 2012 au 6 janvier 2017
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Haïti
      - Du 22 octobre 2012 au 6 janvier 2017
    - France-Japon
      - Du 26 septembre 2012 au 6 janvier 2017
    - France-Vietnam
      - Du 30 octobre 2013 au 6 janvier 2017
    - France-République du Chili
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Arménie
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Chili
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Québec
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'aviation civile
      - Du 3 septembre 2012 au 6 janvier 2017
    - Commission nationale de déontologie de la sécurité
      - Du 1er juillet 2000 au 19 juin 2007
      - Du 30 juin 2000 au 18 juin 2002

M. Bruno Le Roux

Fonctions (archives)