• 16 juin 2009

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  Question écrite n° 52066 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 9 juin 2009

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  Question écrite n° 51286 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 49089 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 7 mai 2009

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  Question au Gouvernement n° 1257 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Question posée en séance
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47382 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46826 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46738 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46734 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46720 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 25 octobre 2011
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46608 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 31 août 2010