• 8 juin 2011

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  Question au Gouvernement n° 3346 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 18 mai 2011

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  Question au Gouvernement n° 3258 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 10 mai 2011

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  Question orale sans débat n° 1483 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 20 mai 2011
• 29 mars 2011

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  Question écrite n° 103914 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : navigation de plaisance

  Réponse publiée le 7 juin 2011
• 16 mars 2011

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  Question au Gouvernement n° 3079 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 22 février 2011

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  Question écrite n° 100988 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 15 février 2011

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  Question écrite n° 100241 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 10 mai 2011
• 15 février 2011

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  Question écrite n° 100209 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 1er novembre 2011
• 15 février 2011

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  Question écrite n° 100052 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : famille

  Titre : planning familial

  Réponse publiée le 31 mai 2011
• 15 février 2011

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  Question écrite n° 100004 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 19 avril 2011