• 9 février 2011

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  Question au Gouvernement n° 2958 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : État

  Titre : ministres et secrétaires d'État

  Question posée en séance
• 26 janvier 2011

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  Question au Gouvernement n° 2894 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tunisie

  Question posée en séance
• 25 janvier 2011

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  Question écrite n° 98314 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 20 janvier 2011

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  Question au Gouvernement n° 2876 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95227 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 2 novembre 2010

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  Question écrite n° 92680 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : urbanisme

  Titre : établissements recevant du public

  Réponse publiée le 3 mai 2011
• 26 octobre 2010

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  Question écrite n° 91516 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : avortement

  Titre : IVG

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 19 octobre 2010

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  Question écrite n° 90992 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 12 juillet 2011
• 14 octobre 2010

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  Question au Gouvernement n° 2552 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 12 octobre 2010

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  Question écrite n° 90653 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 1er février 2011