M. Michel Lefait

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 avril 2013

Question écrite n° 23017 de M. Michel Lefait

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 14 mai 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22566 de M. Michel Lefait

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 juillet 2013
27 mars 2013

Question au Gouvernement n° 684 de M. Michel Lefait

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
26 mars 2013

Question écrite n° 22306 de M. Michel Lefait

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 23 juillet 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21986 de M. Michel Lefait

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 3 septembre 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21947 de M. Michel Lefait

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 2 juillet 2013
19 mars 2013

Question écrite n° 21460 de M. Michel Lefait

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20589 de M. Michel Lefait

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Réponse publiée le 4 juin 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20518 de M. Michel Lefait

Rubrique : marchés financiers

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 26 mars 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20475 de M. Michel Lefait

Rubrique : santé

Titre : obésité

Réponse publiée le 26 mars 2013

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