M. Michel Lefait

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2011

Question écrite n° 125567 de M. Michel Lefait

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125507 de M. Michel Lefait

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 6 mars 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125209 de M. Michel Lefait

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125206 de M. Michel Lefait

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125181 de M. Michel Lefait

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125121 de M. Michel Lefait

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 6 mars 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125119 de M. Michel Lefait

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 6 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125049 de M. Michel Lefait

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125041 de M. Michel Lefait

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124989 de M. Michel Lefait

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 15 mai 2012

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M. Michel Lefait

Questions posées (archives)