M. Jean Leonetti

Les Républicains

Alpes-Maritimes (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2187 de M. Jean Leonetti

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Question posée en séance
4 mai 2010

Question écrite n° 77703 de M. Jean Leonetti

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 29 juin 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 60139 de M. Jean Leonetti

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 22 décembre 2009
29 septembre 2009

Question écrite n° 59415 de M. Jean Leonetti

Rubrique : entreprises

Titre : entreprises en difficulté

Question close sans réponse le 2 août 2011
28 juillet 2009

Question écrite n° 56141 de M. Jean Leonetti

Rubrique : mer et littoral

Titre : plages

Réponse publiée le 5 janvier 2010
16 juin 2009

Question écrite n° 51917 de M. Jean Leonetti

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 6 octobre 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50483 de M. Jean Leonetti

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Question close sans réponse le 2 août 2011
3 mars 2009

Question écrite n° 43236 de M. Jean Leonetti

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 24 août 2010
3 mars 2009

Question écrite n° 43222 de M. Jean Leonetti

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 19 mai 2009
18 février 2009

Question au Gouvernement n° 1009 de M. Jean Leonetti

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Question posée en séance

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