M. Pierre Lequiller

Les Républicains

Yvelines (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 avril 2010

Question au Gouvernement n° 2149 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Question posée en séance
12 janvier 2010

Question écrite n° 68624 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2010
8 décembre 2009

Question écrite n° 66048 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1695 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : traité de Lisbonne

Question posée en séance
29 septembre 2009

Question écrite n° 59743 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59179 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 27 avril 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59160 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : sociétés

Titre : SA

Réponse publiée le 22 mars 2011
2 juillet 2009

Question au Gouvernement n° 1487 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : traité de Lisbonne

Question posée en séance
27 janvier 2009

Question écrite n° 40777 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 24 mars 2009
18 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 888 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Allemagne

Question posée en séance

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M. Pierre Lequiller

Questions posées (archives)