• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54741 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 28 juin 2016
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54734 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54710 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 12 août 2014
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54694 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins généralistes

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54692 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54684 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 3 juin 2014
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54640 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : redevance d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 24 juin 2014
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54639 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur la consommation finale d'électricité

  Réponse publiée le 16 septembre 2014
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54632 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : exonération

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 avril 2014

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  Question écrite n° 54620 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 28 octobre 2014