• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 49065 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48898 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48880 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : nationalité

  Titre : naturalisation

  Réponse publiée le 14 juillet 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48863 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48822 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48816 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : industrie

  Titre : béton

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48700 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48694 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48682 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 12 mai 2009

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  Question écrite n° 48641 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 5 octobre 2010