M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 décembre 2008

Question écrite n° 37339 de M. Michel Liebgott

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 février 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37309 de M. Michel Liebgott

Rubrique : produits dangereux

Titre : bisphénol A

Réponse publiée le 11 janvier 2011
9 décembre 2008

Question écrite n° 37276 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 6 janvier 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37196 de M. Michel Liebgott

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 24 mars 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37178 de M. Michel Liebgott

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 31 mars 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37163 de M. Michel Liebgott

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cessation anticipée d'activité

Réponse publiée le 11 août 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37151 de M. Michel Liebgott

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 16 février 2010
9 décembre 2008

Question écrite n° 37118 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Réponse publiée le 17 février 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37048 de M. Michel Liebgott

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 10 mars 2009
3 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 840 de M. Michel Liebgott

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance

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M. Michel Liebgott

Questions posées (archives)