M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 juin 2013

Question écrite n° 30715 de M. Michel Liebgott

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 juillet 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30660 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 16 juillet 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30206 de M. Michel Liebgott

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 14 janvier 2014
25 juin 2013

Question écrite n° 30068 de M. Michel Liebgott

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 3 septembre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29938 de M. Michel Liebgott

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 30 décembre 2014
4 juin 2013

Question orale sans débat n° 327 de M. Michel Liebgott

Rubrique : voirie

Titre : A 31

Réponse publiée le 26 juin 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20269 de M. Michel Liebgott

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 2 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20142 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 25 juin 2013
5 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 356 de M. Michel Liebgott

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance
29 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 344 de M. Michel Liebgott

Rubrique : industrie

Titre : sidérurgie

Question posée en séance

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