• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124040 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123995 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123991 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123943 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123927 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123920 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123893 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : financement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123878 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : remboursement

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123874 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123859 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012