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Réponse publiée le 17 mars 2009
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10 février 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : calcul des pensionsRéponse publiée le 26 mai 2009
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10 février 2009Rubrique : industrieTitre : matériel électrique et électroniqueRéponse publiée le 11 février 2009
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5 février 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesQuestion posée en séance
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3 février 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : réductions d'impôtRéponse publiée le 8 septembre 2009
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27 janvier 2009Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 5 octobre 2010
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27 janvier 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : économies d'énergieRéponse publiée le 21 avril 2009
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27 janvier 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 21 avril 2009
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27 janvier 2009Rubrique : industrieTitre : matériel électrique et électroniqueQuestion posée en séance
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23 décembre 2008Rubrique : travailTitre : droit du travailRéponse publiée le 21 avril 2009