• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118378 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118377 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118376 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118375 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question close sans réponse le 15 mai 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118374 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118366 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118365 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118364 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118363 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118362 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 24 avril 2007