• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115591 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115590 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115589 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115588 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115587 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115586 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115573 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115570 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : femmes

  Titre : contraception

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115569 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question écrite n° 115568 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Question close sans réponse le 30 janvier 2007