• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111648 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : travail

  Titre : salaires

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111533 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : appels d'urgence

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111395 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : police de l'air et des frontières

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111382 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110231 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110230 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110229 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : structures administratives

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110140 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110077 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : hypothèques

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110041 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 16 janvier 2007