• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 33062 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 32896 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 32885 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32716 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32357 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Question close sans réponse le 21 décembre 2010
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32347 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32253 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32120 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31958 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : création

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31856 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 27 janvier 2009