M. Gérard Menuel

Les Républicains

Aube (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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8 février 2011

Question écrite n° 99732 de M. Gérard Menuel

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 22 mars 2011
1er février 2011

Question écrite n° 98767 de M. Gérard Menuel

Rubrique : chasse et pêche

Titre : revendications

Réponse publiée le 12 avril 2011
18 janvier 2011

Question écrite n° 97725 de M. Gérard Menuel

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : certificat d'immatriculation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2010

Question écrite n° 96626 de M. Gérard Menuel

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 24 mai 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 96002 de M. Gérard Menuel

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 18 octobre 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 95761 de M. Gérard Menuel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : géothermie

Réponse publiée le 22 mars 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 95693 de M. Gérard Menuel

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 4 janvier 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95500 de M. Gérard Menuel

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 11 janvier 2011
1er décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2729 de M. Gérard Menuel

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
30 novembre 2010

Question écrite n° 94451 de M. Gérard Menuel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 15 février 2011

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M. Gérard Menuel

Questions posées (archives)