M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19387 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : élevage

Titre : sperme

Réponse publiée le 2 avril 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19220 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 26 mars 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18944 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 9 avril 2013
19 février 2013

Question écrite n° 18703 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 26 mars 2013
19 février 2013

Question orale sans débat n° 142 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 27 février 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17805 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 11 juin 2013
24 janvier 2013

Question au Gouvernement n° 458 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
15 janvier 2013

Question écrite n° 15539 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 24 juin 2014
11 décembre 2012

Question écrite n° 13319 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : mort

Titre : réglementation

Réponse publiée le 9 avril 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 11513 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 18 décembre 2012

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Questions posées (archives)