M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28466 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28465 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 15 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28351 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 24 août 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28350 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : grandes écoles

Titre : ENA

Réponse publiée le 21 mars 2006
10 novembre 2003

Question écrite n° 28349 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 9 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28348 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : formation professionnelle

Titre : FONGECIF

Réponse publiée le 3 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27688 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 8 juin 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27687 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : travail

Titre : inspection du travail

Réponse publiée le 31 août 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27684 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 21 décembre 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27682 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 16 mars 2004

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